Comptes rendus des conseils municipaux (2023)

Séance du 13 décembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 8 novembre 2023
2. Désignation d’un référent déontologue
3. Cession immeuble rue du Léard
4. Cession cour commune rue de la Motte
5. Tarifs 2024
6. BSA – Demande remise exceptionnelle participation frais énergie
7. Demande subvention exceptionnelle EP138
8. Personnel communal – Prime pouvoir d’achat
9. Personnel communal – Avenant n°1 – protocole relatif au temps de travail
10. Décision modificative
11. Affaires diverses

Séance du 8 novembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 20 septembre 2023
2. Conseil Régional – Composition de la « conférence régionale de gouvernance »
3. Salle Loisirs et Culture – Demandes de gratuité
4. Travaux Assainissement – Le Champ au Jas
5. Installation et/ou maintenance des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques (IRVE) :
   groupement de commandes du Conseil Départemental
6. Affaires diverses

Séance du 20 septembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 19 juillet 2023
2. Parc éolien Moitron-sur-Sarthe & Saint-Christophe-du-Jambet : avis du conseil municipal
3. Restaurant scolaire – redevance repas livrés
4. Frais de fonctionnement des écoles 2022-2023
5. Affaires diverses

Séance du 19 juillet 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 7 juin 2023
2. Salle Loisirs et Culture – Tarification EMDT
3. Installation nouveau commerçant
4. Budget principal – Décision Modificative n°2023-2
5. Budget principal – Admission en non-valeurs
6. Budget annexe assainissement – Admission en non-valeurs
7. Personnel communal – création/suppression de postes
8. Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
9. Affaires diverses

Séance du 7 juin 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 10 mai 2023
2. Facturation dépôts sauvages
3. Installation nouveau commerçant
4. Budget principal – Décision Modificative n°2023-1
5. Mini-Golf – Tarifs 2023
6. Affaires diverses

Séance du 10 mai 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 5 avril 2023
2. Petites Villes de Demain – Adhésion
3. Création d’un poste de chef de projet Petites Villes de Demain
4. Voirie communale – classement
5. Immeuble Place Bel Air – Remboursement électricité
6. Affaires diverses

Séance du 5 avril 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 8 mars 2023
2. Budget principal – Affectation du résultat 2022
3. Vote des taux d’imposition 2023
4. Budget principal – Adoption du budget primitif 2023
5. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2022
6. Budget Annexe Assainissement – Adoption du budget primitif 2023
7. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2022
8. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption du budget primitif 2023
9. Subventions aux associations 2023
10. Travaux 2023 – Demandes de subventions
11. Tarifs camping 2023
12. Tarifs cantine 2023
13. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs
14. Vente terrain Beaulorier
15. Affaires diverses

Séance du 8 mars 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 25 janvier 2023
2. Engagement et mandatement investissements avant vote du budget primitif
3. Approbation du compte financier unique :
   • Budget principal
   • Budget annexe assainissement
   • Budget annexe lotissement de l’Airel
4. Salle Loisirs et Culture : demande de gratuité
5. Camping : création de postes – saison 2023
6. Affaires diverses

Séance du 25 janvier 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 22 décembre 2022
2. Remboursement retenue de garantie
3. Clôture budget annexe Léard 3
4. Engagement et mandatement investissements avant vote du budget primitif
5. Installation nouveaux commerçants – versement aide
6. Commission de contrôle des listes électorales – remplacement poste vacant
7. Travaux camping – demande de subventions
8. Affaires diverses