Comptes rendus des conseils municipaux (2022)

Séance du 22 décembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 30 novembre 2022
2. Service Assainissement – Validation règlement du service
3. Service Assainissement – Tarifs 2023
4. Vente d’une partie de l’île
5. Salle Loisirs et Culture – Demandes de gratuité
6. Installation Recharge Véhicules Électriques – Assujettissement à la TVA
7. Personnel communal – Protocole relatif au temps de travail
8. Voirie – classement CR5 en voie communale
9. Affaires diverses

Séance du 30 novembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 21 septembre 2022
2. Salle Loisirs et Culture – Demandes Gratuité
3. Salle Loisirs et Culture – Facturation Communauté de Communes
4. Tarifs 2023
5. Installation Recharge Véhicules Électriques – Assujettissement à la TVA
6. Subvention association babines sans toit
7. Ventes immeubles
8. Évènement littéraire avril 2023 – partenariat avec la commune de Fresnay-sur-Sarthe
9. Non-valeurs budget assainissement
10. Non-valeurs budget principal
11. Budget principal – décision modificative
12. Service assainissement – Règlement du service
13. Affaires diverses

Séance du 21 septembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 6 juillet 2022
2. Création de postes
3. Indemnités des élus
4. Décision modificative
5. Fiscalité professionnelle
6. Tarifs cantine 2022-2023
7. Engagement partenarial DDFIP
8. Effacement de dettes
9. Remboursement travaux de voirie
10. Frais de fonctionnement des écoles
11. Demande de participation école de Vivoin
12. Programme ACTEE SEQUOIA
13. Affaires diverses

Séance du 06 juillet 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 6 avril 2022
2. Approbation Compte-rendu CM du 18 mai 2022
3. Publicité des actes de la Commune
4. Adhésion CCHSAM au Syndicat Mixte Sarthe Amont
5. Créances éteintes
6. Provisions pour créances douteuses
7. Budget Principal : Décision modificative n°2
8. Budget annexe Léard 3 – Dissolution du budget
9. Subventions aux associations
10. Mini-Golf – Tarifs 2022
11. Mini-Golf – Recrutement saisonnier
12. Affaires diverses

Séance du 18 mai 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 6 avril 2022
2. Gratuité Salle – 90 ans Beaumont Sports Athlétiques
3. Association France-Congo-Brazzaville – Mise à disposition Salle Loisirs et Culture
4. Camping municipal – Règlement
5. Restaurant scolaire – Règlement intérieur
6. Vente immeuble 23, rue du Moulin – Rétrocession barrage
7. Personnel communal – Durée légale du temps de travail
8. Remboursement de loyers au CCAS
9. Versement subvention d’équilibre au CCAS
10. Affaires diverses

Séance du 6 avril 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 2 mars 2022
2. M57 – Fongibilité des crédits
3. Budget Principal – Affectation du résultat 2021
4. Budget Principal – Adoption budget primitif 2022
5. Vote des taux d’imposition 2022
6. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2021
7. Budget Annexe Assainissement – Adoption budget primitif 2022
8. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2021
9. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption budget primitif 2022
10. Plan bibliothèque école – participation communale
11. Sarthe Habitat – Garantie emprunt
12. Camping – Tarifs saison 2022
13. Cinéma – convention Familles Rurales
14. Gratuité Salle – 150 ans Société Musicale
15. Assainissement – Raccordement bâtiment professionnel route de la Maufière
16. Fibre – Numérotation campagne
17. Personnel communal – Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
18. Festival KIKLOCHE – Candidature 2023
19. Affaires diverses

Séance du 2 mars 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 27 janvier 2022
2. Budget Principal – Approbation compte de gestion 2021
3. Budget Principal – Approbation compte administratif 2021
4. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte de gestion 2021
5. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte administratif 2021
6. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte de gestion 2021
7. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte administratif 2021
8. Dépenses d’investissement antérieures au vote du budget
9. Rénovation Centre-Social – demande de subvention
10. Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques
11. Effacement de dettes
12. Personnel communal – Participation consultation contrat assurance groupe centre de gestion
13. Affaires diverses

Séance du 27 janvier 2022

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 15 décembre 2021
2. Mise aux normes PMR arrêts bus av. de la Division Leclerc – Demande de subvention
3. BSA – demande de gratuité camping tournoi jeunes 11 et 12 juin
4. Budget – Dépenses d’investissement antérieures au vote du budget
5. Budget assainissement – Effacement de dettes
6. Garantie emprunt Sarthe Habitat
7. Rétrocession fossé allée des Chênes
8. Camping – recrutement saisonniers 2022
9. Affaires diverses