Comptes rendus des conseils municipaux (2021)

Séance du 15 décembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 17 novembre 2021
2. Tarifs 2022
3. Restauration tableaux église – convention Fondation du Patrimoine
4. France Relance – Fonds « Transformation numérique des collectivités territoriales »
5. Vente garages rue Dumans
6. Plan de circulation
7. Affaires diverses

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Séance du 17 Novembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 20 octobre 2021
2. Ferme du Léard – déconventionement de 3 logements
3. Fibre optique – Signature conventions occupation du domaine public
4. Location salles hôtel de ville
5. Budget Principal – Décision modificative
6. Budget Annexe Assainissement – Décision modificative
7. Effacement de dettes
8. Personnel communal – parcours TPME vers l’emploi
9. Affaires diverses

Séance du 20 Octobre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 15 septembre 2021
2. Conseil Municipal – Modification du lieu de réunion
3. Frais de fonctionnement des écoles 2020-2021
4. Taxe aménagement – Taux 2022
5. Budget Principal – Décision modificative n°2021-03
6. Personnel communal – Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps
7. Épicerie sociale et solidaire – Mise à disposition de locaux
8. Affaires diverses

Séance du 15 Septembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 7 juillet 2021
2. Réseaux Publics de distribution de gaz – Renouvellement contrat de concession
3. Réseaux Publics de distribution de gaz – Instauration de la RODP provisoire
4. Installation nouveau commerçant – demande aide
5. PLU – emplacement réservé rue du Léard
6. Service Assainissement – admission en non-valeurs
7. Budget Principal – Décision modificative
8. Centre-Social – Fin convention de location Ferme du Léard
9. Beaumont Sport Athlétique – Subvention
10. Dénomination école primaire publique
11. CCHSAM – Désignation d’un représentant au groupe de travail Mobilité
12. Affaires diverses

Séance du 7 Juillet 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 19 mai 2021
2. Vente immeuble 23 rue du Moulin
3. Acquisition barrage
4. Effacement de dettes
5. Admission en non-valeurs
6. Enquête publique – unité de méthanisation
7. Subventions aux associations
8. Décision modificative
9. Subvention ADVC 2021
10. Budget communal – passage à la M57
11. Budget communal – expérimentation CFU
12. Affaires diverses

Séance du 19 Mai 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 7 avril 2021
2. CCHSAM – Compétence PLUI
3. CCHSAM – Compétence autorité organisatrice des mobilités
4. Restaurant scolaire – Subvention France Relance
5. Restaurant scolaire – Tarifs 2021-2022
6. Service Assainissement – Raccordements
7. Déchetterie – Servitude de Passage
8. Allée des Frênes – rue de l’Escargot – Échange de parcelles
9. Ensemble immobilier 6 et 6bis, rue de la Gare et 8, rue de la Paix – bornage
10. Immeuble 29, rue de la Gare – Droit de passage et régularisation bornage
11. Ventes immeubles
12. Service espaces verts – Achat matériel d’occasion
13. Résidence Les Campanules – Appartements mis à disposition par la Commune
14. Décision modificative
15. Affaires diverses

Séance du 7 Avril 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 24 mars 2021
2. Budget Principal – Approbation compte de gestion 2020
3. Budget Principal – Approbation compte administratif 2020
4. Budget Principal – Affectation du résultat 2020
5. Budget Principal – Adoption budget primitif 2021
6. Vote des taux d’imposition 2021
7. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte de gestion 2020
8. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte administratif 2020
9. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2020
10. Budget Annexe Assainissement – Adoption budget primitif 2021
11. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte de gestion 2020
12. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte administratif 2020
13. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2020
14. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption budget primitif 2021
15. Personnel communal – création de postes
16. Affaires diverses

Séance du 24 Mars 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 4 mars 2021
2. Chantier insertion – échange de parcelles
3. CCHSAM – Utilisation Gymnase et Salle de Gymnastique
4. École primaire privée – Frais de fonctionnement 2019-2020
5. Effacement de dettes
6. Paiement dépenses investissement avant vote du budget primitif
7. Personnel – Heures supplémentaires et Heures complémentaires
8. Salle Loisirs et Culture – tarifs 2021 (correction)
9. Préparation budgétaire
10. Droit de préemption urbain
11. Affaires diverses

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Séance du 4 Mars 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 20 janvier 2021
2. Désignation du correspondant défense
3. Vente immeuble place Dufour
4. Salle Loisirs et Culture – remboursement arrhes
5. Salle Loisirs et Culture – Gratuités
6. Cimetière : renouvellement concessions
7. Droit de préemption urbain
8. Affaires diverses

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Séance du 20 Janvier 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 16 décembre 2020
2. Opération « une naissance un arbre » – Demande de subvention
3. Liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
4. Achat mobilier d’occasion
5. Camping – Tarifs saison 2021
6. Dispositif « Territoire Partenaire Santé » – convention de partenariat
7. Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs – créations de postes
8. Chantier d’insertion – échange de parcelles
9. Droit de préemption urbain
10. Affaires diverses