Comptes rendus des conseils municipaux (2020)

Séance du 16 Décembre 2020

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 4 novembre 2020
2. Convention relance territoire 2020-2022 – Demande de subventions
3. Contrat Territoires Région 2020 – Demande de subvention
4. Pays du Mans – Renouvellement convention RADS
5. Aide installation nouveaux commerçants – signatures de conventions
6. Règlement Intérieur Conseil Municipal
7. Demande utilisation Salle Hôtel de Ville – AAC
8. Demande utilisation Salle Loisirs et Culture – Code de la Route
9. Régularisation emprise foncière Collège du Joncheray
10. Projet Maisons Abordables – Promesse Unilatérale de Vente
11. Vente véhicule
12. Vacance de poste – recrutement
13. Création de poste emploi aidé – PEC
14. Admission en non-valeurs – budget principal
15. Admission en non-valeurs – budget annexe assainissement
16. Budget principal – Décision modificative n°2020-3
17. Tarifs 2021
18. Droit de préemption urbain
19. Affaires diverses

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Séance du 4 novembre 2020

Ordre du jour

1. Approbation Compte-rendu CM du 7 octobre 2020
2. Présentation rapport d’activité 2019 – CCHASM
3. Vente Terrain avenue de la Division Leclerc
4. Vente Terrain rue des Voves
5. Mise à disposition terrain chantier insertion
6. Facturation dépôts déchets sauvages
7. Formation des élus
8. Personnel Communal : Frais de déplacement
9. Subvention exceptionnelle – APEL Collège Sainte-Thérèse Saint-Joseph
10. Effacement de dettes
11. Budget principal : Décision Modificative n°2
12. Affaires diverses

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Séance du 7 Octobre 2020

Ordre du jour

1. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2. Protection fonctionnelle des élus
3. Avis sur la demande d’enregistrement formulée par la CC Haute Sarthe Alpes Mancelles pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie
4. Cimetière : création d’un site cinéraire
5. Salle Loisirs et Culture : demandes de gratuité
6. Restaurant Scolaire : demandes de remboursement
7. Budget principal : Décision Modificative n°1
8. Frais de fonctionnement des écoles 2019-2020
9. Affaires diverses

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Séance du 2 Septembre 2020

Ordre du jour

1. Cantine de Vivoin : demande de participation pour les élèves résidant à Beaumont-sur-Sarthe
2. Salle Loisirs et Culture : Demandes de gratuité
3. Effacement de dettes
4. Préfecture : Convention relance territoire 2020-2022
5. Loyer Centre-Social
6. Demande de subvention DETR
7. Cimetière : Suppression des concessions cinquantenaires
8. Aide installation nouveaux commerçants
9. Télétransmission des actes au titre du contrôle de légalité : utilisation des applications ACTES
10. Subventions aux associations
11. Bibliothèque : Gratuité des inscriptions
12. Affaires diverses

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Séance du 23 Juillet 2020

Ordre du jour

1. Vote des taux d’imposition 2020
2. Vote du Budget Primitif 2020 :
   • Service assainissement
   • Commune
   • Lotissement de l’Airel
3. Vente immobilière
4. Gratuité salle loisirs et culture : Secours Catholique
5. Affaires diverses

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Séance du 10 Juillet 2020

Ordre du jour

1. Élections Sénatoriales : désignation des délégués
2. Vote des subventions aux associations
3. Institution de la Commission Communale des Impôts Directs (article 1650 du Code Général des Impôts).
4. Budget Assainissement : effacement de dettes
5. Salle Loisirs et Culture : remboursement des arrhes versés en raison de l’annulation de manifestations (COVID-19)
6. Centre Social Georges Rouault : remboursement de factures de la bibliothèque
7. Cimetière : rétrocession de concession
8. Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire selon les articles 2122-22 et 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
9. Affaires diverses

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Séance du 4 Juin 2020

Ordre du jour

1. Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire selon les articles 2122-22 et 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Attribution des indemnités de fonction des élus
3. Majoration des indemnités de fonction des élus
4. Désignation des délégués des syndicats intercommunaux, institutions (liste annexée)
5. Représentation des conseillers municipaux aux différentes commissions (liste annexée)
6. Tarification restaurant scolaire (année scolaire 2020-2021)
7. Tarification garderie périscolaire (année scolaire 2020-2021)
8. Affaires diverses

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Séance du 28 Mai 2020

Ordre du jour

• Installation du conseil municipal
• Élection du maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Élection des adjoints
• Affaires diverses